[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]\u00ab\u00a0Le r\u00e8glement des \u00e9tudes comme le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur sont des documents de r\u00e9f\u00e9rence<\/strong><\/em>\u00a0qui contribuent \u00e0 la r\u00e9alisation des grands objectifs d\u00e9finis dans le projet \u00e9ducatif et p\u00e9dagogique de l’enseignement organis\u00e9 par notre Pouvoir Organisateur, ASBL \u00ab\u00a0Centre scolaire Notre Dame de Lourdes \u2013 Maris Stella dont le si\u00e8ge se situe au 44, rue F\u00e9lix Sterckx \u00e0 1020 Bruxelles.<\/em><\/p>\n Le\u00a0r\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur\u00a0<\/strong>(R.O.I.*) favorise l\u2019acquisition progressive du sens des responsabilit\u00e9s, de l\u2019autodiscipline et d\u2019un comportement social solidaire bas\u00e9 sur le respect de soi-m\u00eame, d\u2019autrui et de l\u2019environnement scolaire.<\/em><\/p>\n En effet, l\u2019\u00e9cole est un lieu de vie en commun o\u00f9 le sens social et le bien-\u00eatre sont cultiv\u00e9s pour que chaque \u00e9l\u00e8ve devienne progressivement responsable de sa formation.<\/em><\/p>\n L\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur est int\u00e9gr\u00e9e dans le\u00a0journal de classe ou accessible aupr\u00e8s de la direction.\u00a0\u00bb <\/em>https:\/\/www.wbe.be\/reglementsdesetudes\/<\/a><\/p>\n <\/p>\n Le Pouvoir Organisateur d\u00e9clare que l’\u00e9cole appartient \u00e0 l’enseignement confessionnel et plus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 l’Enseignement Catholique. Il s’est en effet engag\u00e9 \u00e0 l’\u00e9gard des parents \u00e0 enseigner et \u00e0 \u00e9duquer les \u00e9l\u00e8ves en faisant r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 J\u00e9sus-Christ et aux valeurs de l’Evangile. Le projet \u00e9ducatif et p\u00e9dagogique du Pouvoir Organisateur dit comment celui-ci entend soutenir et mettre en \u0153uvre le projet global de l’Enseignement Catholique.<\/p>\n L’\u00e9cole Maris Stella Saint-Lambert propose un enseignement aux enfants \u00e0 partir de 2 ans et demi jusqu’\u00e0 12 ans, de la classe d’accueil \u00e0 la 6\u00e8me<\/sup> ann\u00e9e primaire.<\/p>\n L’\u00e9cole d\u00e9clare accueillir les enfants dont les parents reconnaissent le r\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur propos\u00e9 pour l’ann\u00e9e scolaire en cours.<\/p>\n Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs \u00e9conomiques et sociaux, former des citoyens), l’\u00e9cole organise avec ses diff\u00e9rents intervenants les conditions de la vie en commun pour que chaque personne\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Ceci suppose que soient d\u00e9finies certaines r\u00e8gles qui permettent \u00e0 chacun de se situer. Elles sont \u00e0 mettre en r\u00e9sonance avec les projets \u00e9ducatif et p\u00e9dagogique de l’\u00e9tablissement.<\/p>\n Toute demande d’inscription d’un \u00e9l\u00e8ve \u00e9mane des parents ou de la personne l\u00e9galement responsable de l’\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n Elle peut \u00e9galement \u00e9maner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se pr\u00e9valoir d’un mandat n\u00e9cessaire d’une des personnes vis\u00e9es \u00e0 l’alin\u00e9a 1 ou d’un document administratif officiel \u00e9tablissant \u00e0 suffisance son droit de garde. [1]<\/a><\/p>\n La demande d’inscription est introduite aupr\u00e8s de la direction de l’\u00e9tablissement au plus tard le premier jour ouvrable de la rentr\u00e9e scolaire (en ao\u00fbt).<\/p>\n L’\u00e9cole se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de cl\u00f4turer les inscriptions, avant le 1er jour ouvrable de la rentr\u00e9e scolaire (en ao\u00fbt), par manque de place.<\/p>\n <\/p>\n L’\u00e9l\u00e8ve et ses parents ont pu prendre connaissance des documents suivants avant l’inscription lors du premier rendez-vous et sont invit\u00e9s \u00e0 les trouver mis \u00e0 jour sur le site de l’\u00e9cole\u00a0https:\/\/www.institutmssaintlambert.be\/<\/a>:<\/p>\n 1\u00ba Le projet \u00e9ducatif et le projet p\u00e9dagogique du Pouvoir Organisateur<\/p>\n 2\u00ba Le projet d’\u00e9tablissement<\/p>\n 3\u00ba Le r\u00e8glement des \u00e9tudes\u00a0 \/ 4\u00b0 Le r\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur<\/p>\n <\/p>\n Par l’inscription de l’\u00e9l\u00e8ve dans l’\u00e9tablissement, les parents et l’\u00e9l\u00e8ve en acceptent le projet \u00e9ducatif, le projet p\u00e9dagogique, le projet d’\u00e9tablissement, le r\u00e8glement des \u00e9tudes et le r\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur.[2]<\/a><\/p>\n Nul n’est admis comme \u00e9l\u00e8ve r\u00e9gulier, si les conditions fix\u00e9es par les dispositions l\u00e9gales, d\u00e9cr\u00e9tales, r\u00e9glementairement fix\u00e9es en la mati\u00e8re ne sont pas satisfaites.<\/p>\n L’\u00e9l\u00e8ve n’acquiert la qualit\u00e9 d’\u00e9l\u00e8ve r\u00e9guli\u00e8rement inscrit dans l’\u00e9tablissement que lorsque son dossier administratif est complet.<\/p>\n L’inscription ne sera effective qu’apr\u00e8s approbation d\u00e9finitive de la direction d’\u00e9cole et\/ou du Pouvoir Organisateur.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n 1\u00b0 lorsque l’exclusion de l’\u00e9l\u00e8ve est prononc\u00e9e, dans le respect des proc\u00e9dures l\u00e9gales, au plus tard le 6 septembre,<\/p>\n 2\u00ba lorsque les parents ont fait part, dans un courrier \u00e0 la direction, de leur d\u00e9cision de retirer l’enfant de l’\u00e9tablissement, et ce au plus tard le dernier jour ouvrable (soit le dernier vendredi de cours, d\u00e9but juillet) qui pr\u00e9c\u00e8de la nouvelle rentr\u00e9e scolaire.<\/p>\n 3\u00ba lorsque l’\u00e9l\u00e8ve n’est pas pr\u00e9sent \u00e0 la rentr\u00e9e scolaire, sans justification aucune.<\/p>\n Dans le cas o\u00f9 les parents manifesteraient un comportement marquant le refus d’adh\u00e9rer aux diff\u00e9rents projets et r\u00e8glements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se r\u00e9serve le droit de refuser la r\u00e9inscription de l’\u00e9l\u00e8ve, l’ann\u00e9e scolaire suivante et cela, dans le respect de la proc\u00e9dure l\u00e9gale.[3]<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les cons\u00e9quences de l’obligation scolaire et ce \u00e0 partir de la 3\u00e8me<\/sup> maternelle depuis le 1er septembre 2020 – Cette mesure fait suite \u00e0 l’adoption de la loi du 23 mars 2019 modifiant la loi du 29 juin 1983 concernant l’obligation scolaire.<\/em><\/p>\n L’inscription concr\u00e9tise un contrat entre l’\u00e9l\u00e8ve, ses parents et l’\u00e9cole. Ce contrat reconna\u00eet \u00e0 l’\u00e9l\u00e8ve ainsi qu’\u00e0 ses parents des droits mais aussi des obligations.<\/p>\n <\/p>\n L’\u00e9l\u00e8ve est tenu de participer \u00e0 tous les cours (y compris la natation \u00e0 condition que l’activit\u00e9 soit maintenue) et activit\u00e9s p\u00e9dagogiques. Toute dispense \u00e9ventuelle ne peut \u00eatre accord\u00e9e que par la direction ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 apr\u00e8s demande justifi\u00e9e.<\/p>\n Sous la conduite et le contr\u00f4le des enseignants, les \u00e9l\u00e8ves tiennent un journal de classe mentionnant de fa\u00e7on succincte mais compl\u00e8te, toutes les t\u00e2ches qui leur sont impos\u00e9es \u00e0 domicile. Le journal de classe est un moyen de communication entre l’\u00e9tablissement et les parents. On y trouvera des communications concernant les retards, les cong\u00e9s, les convocations ainsi que le comportement de l’\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n <\/p>\n Vous, les parents veillerez \u00e0 ce que votre enfant soit pr\u00e9sent \u00e0 l’heure pour le d\u00e9but des cours le matin ainsi que l’apr\u00e8s-midi s’il rentre \u00e0 la maison.<\/p>\n Votre enfant pourra ainsi d\u00e9marrer sa journ\u00e9e sereinement et la classe \u00e9galement.<\/p>\n Vous, parents, vous exercerez le contr\u00f4le du journal de classe en le v\u00e9rifiant tous les jours, en le signant et en r\u00e9pondant aux convocations et aux avis de ‘l’\u00e9cole’.<\/p>\n Votre enfant sentira ainsi l’int\u00e9r\u00eat que vous portez \u00e0 son travail bien effectu\u00e9 et la collaboration se mettra en place plus naturellement.<\/p>\n Par le seul fait de la fr\u00e9quentation de l’\u00e9tablissement par votre enfant, vous vous assurez de vous acquitter des frais scolaires assum\u00e9s par l’\u00e9tablissement au profit des \u00e9l\u00e8ves et dont le montant peut \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 dans le respect des dispositions d\u00e9cr\u00e9tales en la mati\u00e8re.[4]<\/a><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n En ce qui concerne les cons\u00e9quences des absences lors d’un contr\u00f4le, d’une interrogation, les \u00e9l\u00e8ves sont invit\u00e9s \u00e0 se conformer aux directives reprises au \u00ab\u00a0R\u00e8glement des Etudes \u00bb.<\/p>\n Au plus tard \u00e0 partir du 9\u00e8me<\/sup> demi-jour d’absence injustifi\u00e9e d’un \u00e9l\u00e8ve, le chef d’\u00e9tablissement signale \u00e0 la D.G.E.O. (direction g\u00e9n\u00e9rale de l’enseignement obligatoire) et avertit les parents.<\/p>\n Lors de l’entrevue, le chef d’\u00e9tablissement rappelle \u00e0 l’\u00e9l\u00e8ve et \u00e0 ses parents les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 l’obligation et l’absence scolaires.<\/p>\n A d\u00e9faut de pr\u00e9sentation, le chef d’\u00e9tablissement d\u00e9l\u00e8gue au domicile ou au lieu de r\u00e9sidence un membre du personnel du centre PMS. Celui-ci \u00e9tablit un rapport de visite \u00e0 l’attention du chef d’\u00e9tablissement.[5]<\/a><\/p>\n <\/p>\n Toute absence d’un \u00e9l\u00e8ve en obligation scolaire doit \u00eatre justifi\u00e9e. Les seuls motifs d’absence l\u00e9gitimes sont les suivants :<\/p>\n 1\u00b0 L’indisposition ou la maladie de l’\u00e9l\u00e8ve couverte par un certificat m\u00e9dical ou une attestation d\u00e9livr\u00e9e par un centre hospitalier.<\/p>\n 2\u00b0 La convocation par une autorit\u00e9 publique ou la n\u00e9cessit\u00e9 pour l’\u00e9l\u00e8ve de se rendre aupr\u00e8s de cette autorit\u00e9 qui lui d\u00e9livre une attestation.<\/p>\n 3\u00b0 Le d\u00e9c\u00e8s d’un parent ou d’un alli\u00e9 de l’\u00e9l\u00e8ve, \u00e0 quelque degr\u00e9 que ce soit, habitant sous le m\u00eame toit que l’\u00e9l\u00e8ve. L’absence ne peut d\u00e9passer 2 jours. Un certificat de d\u00e9c\u00e8s sera demand\u00e9.<\/p>\n 4\u00b0 Le d\u00e9c\u00e8s d’un parent ou d’un alli\u00e9 de l’\u00e9l\u00e8ve, du 2\u00e8 au 4\u00e8 degr\u00e9, n’habitant pas sous le m\u00eame toit que l’\u00e9l\u00e8ve. L’absence ne peut d\u00e9passer 1 jour. Un certificat de d\u00e9c\u00e8s sera demand\u00e9.<\/p>\n Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laiss\u00e9s \u00e0 l’appr\u00e9ciation du chef d’\u00e9tablissement pour autant qu’ils rel\u00e8vent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles li\u00e9s \u00e0 des probl\u00e8mes familiaux, de sant\u00e9 mentale ou physique de l’\u00e9l\u00e8ve ou de transports.<\/p>\n <\/p>\n Remarques importantes :<\/strong><\/p>\n Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit \u00eatre remis au titulaire de l’\u00e9l\u00e8ve au plus tard le jour de retour de l’\u00e9l\u00e8ve dans l’\u00e9tablissement. Attention, si l’absence dure plus de trois jours, il doit \u00eatre remis au plus tard le 4\u00e8me jour, les parents sont tenus d’avertir l’\u00e9cole de l’absence de leur enfant en t\u00e9l\u00e9phonant au 02\/478 50 51 ou d’envoyer un email \u00e0 l’adresse suivante : economat@institutsaintlambert.be<\/a>\u00a0<\/strong><\/p>\n Toute absence pour d’autres motifs sera consid\u00e9r\u00e9e comme non justifi\u00e9e (anticipation ou prolongation des cong\u00e9s officiels, etc..)[6]<\/a><\/p>\n L’\u00e9cole est tenue de signaler les absences non justifi\u00e9es \u00e0 l’inspection officielle qui peut en r\u00e9f\u00e9rer au Procureur du Roi.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les retards pour les \u00e9l\u00e8ves de primaire seront inscrits au journal de l’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 partir de 8h25. A l’\u00e9cole maternelle, la porte d’entr\u00e9e est ferm\u00e9e \u00e0 partir de 8h45. Apr\u00e8s cette heure, l’\u00e9cole n’est plus en mesure d’accepter les enfants en retard, sauf circonstance exceptionnelle convenue pr\u00e9alablement avec la direction et ce pour le bon d\u00e9roulement des cours.<\/p>\n Il est demand\u00e9 aux parents d’utiliser au maximum le mercredi apr\u00e8s-midi ou apr\u00e8s 15 h 15 pour tous les rendez-vous chez le m\u00e9decin, le dentiste, …<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Les frais de scolarit\u00e9 sont d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale pris en charge par le Minist\u00e8re de l’Education de la Communaut\u00e9 Fran\u00e7aise qui doit garantir la gratuit\u00e9 de l’obligation scolaire \u00e0 l’exception des frais suivants :<\/p>\n En ce qui concerne la vente dans l’\u00e9tablissement au profit d’une association ou d’un groupe ext\u00e9rieur au Pouvoir Organisateur, il faudra passer par l’accord de la direction pour l’apposition d’affiches, la distribution de documents, d’informations ou d’objets.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n\n
1. Les modalit\u00e9s d’inscription<\/strong><\/h2>\n
\n2. La reconduction des inscriptions<\/strong><\/h2>\n
L’\u00e9l\u00e8ve inscrit r\u00e9guli\u00e8rement le demeure jusqu’\u00e0 la fin de sa scolarit\u00e9,<\/strong> sauf<\/strong> :<\/h3>\n
\n3. L’obligation scolaire<\/strong><\/h2>\n
3.1 Obligations pour l’\u00e9l\u00e8ve<\/strong><\/h3>\n
3.2 Obligations pour les parents<\/strong><\/h3>\n
\n4. La gestion des absences<\/strong><\/h2>\n
4.1 Obligations pour les \u00e9l\u00e8ves :<\/strong><\/h3>\n
4.2 Obligations pour les parents<\/strong><\/h3>\n
\n
\n5. Les retards<\/strong><\/h2>\n
\n6. Les r\u00e8gles relatives \u00e0 la gratuit\u00e9 et autres frais<\/strong><\/h2>\n
\n
\n7. La vie en commun<\/strong><\/h2>\n
7.1 L’horaire de l’\u00e9cole<\/strong><\/h3>\n